D’après la base de données Sitadel, qui regroupe l’ensemble des informations de déclaration d’urbanisme en France, entre octobre 2023 et septembre 2024, 337 100 mises en chantier de logements neufs ont été enregistrées. Dans ce contexte de forte activité, le Cahier des Clauses Techniques et Particulières (CCTP) demeure un document incontournable dans le secteur de la construction. Ce faisant, il devient évident que les maîtres d’œuvre doivent impérativement maîtriser les règles de sa rédaction pour éviter les risques de litige. Grâce à nos conseils de professionnels, découvrez comment créer votre CCTP pour un bâtiment neuf.
Qu’est-ce qu’un CCTP ?
Le cahier des clauses techniques et particulières est un document qui répertorie l’ensemble des éléments techniques lors de travaux BTP, et plus particulièrement pour la construction d’un bâtiment neuf. Il doit intégrer les méthodes privilégiées, les matériaux utilisés, les délais à respecter et toutes les autres informations nécessaires pour la réalisation du projet.
LE CCTP doit être rédigé par le maître d’œuvre dans le respect de l’intérêt du maître d’ouvrage et des normes techniques, énergétiques et de sécurité en vigueur.
Le CCTP a une valeur contractuelle. Il doit être validé par le maître d’ouvrage avant le lancement des travaux. Il est utilisé aussi bien pour des projets de marché public que pour les particuliers.
Sa rédaction répond à des critères de clarté et de détails afin d’éviter les risques de malentendu et d’erreur, qui pourraient engendrer des retards, des malfaçons et des litiges.
Il existe différents types de CCTP : le CCTP travaux neufs, le CCTP rénovation, d’entretien ou encore de démolition.
Les enjeux du CCTP : économies, contrôle et conformité
Le CCTP est utile à plusieurs égards sur un chantier. La construction d’un bien neuf nécessite l’implication de plusieurs professionnels (architecte, maçon, charpentier). Grâce à un CCTP bien conçu, la coordination des équipes est optimale. Tout le monde connaît exactement la tâche qu’il doit accomplir, et selon quelle méthode.
Le CCTP, c’est également un moyen de faciliter le suivi des travaux et le respect des normes actuelles en matière d’isolation, de chauffage ou encore de sécurité.Dernier enjeu du CCTP : la maîtrise du budget. Grâce à la description précise de toutes les prestations à effectuer, le maître d’ouvrage choisit le prestataire qui offre le meilleur prix. C’est aussi un moyen de limiter les retards qui riment souvent avec dépassement de coût.
Les éléments à intégrer dans un CCTP
Que doit intégrer un CCTP pour un bâtiment neuf ? Les différents éléments sont à regrouper en 3 catégories :
- les descriptifs techniques détaillés,
- les clauses contractuelles particulières
- les pièces annexes.
Le descriptif comprend le détail de l’exécution de l’ensemble des travaux à effectuer. Cette partie est la plus importante, car elle présente les règles à respecter pour l’exécution de toutes les étapes de construction, du gros œuvre aux finitions. On y trouve aussi les normes juridiques, techniques et énergétiques à respecter.
Dans la seconde partie du document, il faut aborder la question des clauses spécifiques. Elles concernent notamment les délais de réalisation, les conditions de la réception du bâtiment, l’organisation globale du chantier et les assurances et garanties.
Enfin, le tout est complété par différentes pièces annexes, dont les plans détaillés du projet, des fiches produits pour les matériaux… Toutes informations ou documents supplémentaires qui peuvent s’avérer utiles.
Créez vos CCTP simplement grâce à MultiDoc de ELA SoftWare
Vous le constatez, les exigences en matière de CCTP sont loin d’être négligeables. Pour les maîtres d’œuvre, la tâche est complexe et chronophage. L’architecte ou le bureau d’étude doit prendre en considération les besoins du client et les traduire en spécifications techniques. Le tout, en prenant en compte les nombreuses réglementations.
Pour vous faciliter la tâche, nous avons mis au point un logiciel pour la gestion de vos documents de construction. CCTP, CCAP, DPGF, notre outil MultiDoc vous permet de tout générer de manière automatisée. Vous pouvez y intégrer l’ensemble des éléments suivants : descriptif, quantitatif, analyse, offre et planning. Rien n’est laissé au hasard pour vous faciliter la tâche.
Notre logiciel intègre une bibliothèque complète de modèles CCTP que vous pouvez ensuite personnaliser selon vos besoins pour gagner un temps précieux.
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